Objet :

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits ou Services proposés par le Vendeur.

Dispositions générales :

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de Produits ou de services, effectuées au travers des sites Internet de la Société, et sont partie intégrante du contrat entre l’Acheteur et le Vendeur.

Elles sont pleinement opposables à l’Acheteur qui les a acceptés avant de passer commande.

Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication.

Propriété intellectuelle :

L’ensemble des éléments qui figurant sur le site sont protégés par la législation française sur le droit des auteurs et le droit des marques.

L’ensemble des éléments du site, les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, applications, scripts, fonctionnalité, ainsi que leur sélection ou combinaison apparaissant à l’adresse : www.loftetdecoration.com

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